1. INFORMATIONS TECHNIQUES

– Réseau internet –

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

2. DONNÉES PERSONNELLES

Toutes les informations de votre compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec la pépinière,  Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site respect le RGPD.

3. L’ENTREPRISE

Forme juridique : _

Dénomination sociale : _

RCS : _

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N°TVA : _

4. REALISATION & HEBERGEMENT

Réalisation : comessence.com

Hébergement : WordPress.com